Présent·e·s : RAPP Benjamin, ACKERMANN Sandra, RICHARD Thomas, RIEGERT Christine, AMANN Jacky, RAINAUT Carolina, FENNINGER Eric, WALTER Christine, KREMSER Jean-Marc, SCHALL Véronique, RINCKEL Marjorie, MENRATH Audrey, HOELTZEL Daniel, MARX Mike, KRAEMER Serge, ROUVEL Cornelia, EISLE Léonard, SCHELL Simone

Excusée : DRION Georges

Absent·e·s :

Secrétaire de séance : Mme. Sandra ACKERMANN

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 27 avril 2026
2. Changements d’associés de l’association de chasse du Eschenbusch
3. Révision du loyer du lot de chasse de la plaine
4. Désignation de représentants à la CLECT
5. Tirage au sort des jurés d’assises
6. Subvention au profit des jeunes licenciés des associations locales
7. Demande de subvention du Théâtre Saint Nicolas de Haguenau
8. Demande de subvention du club des Séniors
9. Demande de subvention du Karaté club de Hatten
10. Demande de subvention de la Boule Hattenoise
11. Demande de subvention de l’Association RC Racers
12. Demande de subvention de l’Association Crins et Sillons
13. Demande de subventions diverses (AOS, Chiens Guides de l’Est, Le Toit Haguenovien, AFM -Téléthon, Médecins sans Frontières)
14. Divers

1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 27 avril 2026

Monsieur le Maire demande à l’assemblée si des observations sont à formuler concernant le compte rendu de la séance du 27 avril 2026, dont un exemplaire a été transmis, comme habituellement, à tous les membres du Conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 27 avril 2026 par 17 voix pour et une abstention.

2. Changements d’associés de l’association de chasse du Eschenbuch

Vu la liste annuelle des associés de l’Association de Chasse du Eschenbusch pour la campagne de chasse 2026/2027 faisant apparaître plusieurs changements ;

Vu les avis favorables du Lieutenant de louveterie, du FIDS 67 et de la Direction départementale des territoires ;

Après en avoir pris connaissance, le Conseil municipal approuve à l’unanimité les modifications apportées à la liste des associés de l’Association de Chasse du Eschenbusch pour la campagne de chasse 2026/2027, notamment l’admission de M. Jean-Paul WALLIOR.

3. Révision du loyer du lot de chasse de la plaine

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal la demande de l’Amicale des Chasseurs du Hattgau tendant à l’octroi d’une remise exceptionnelle de 400 € sur le deuxième acompte du loyer de chasse du lot de plaine de l’année 2026, en raison des travaux de fouilles archéologiques réalisés sur le site de la future zone d’activité.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité l’octroi d’une remise exceptionnelle de 400 € et fixe en conséquence le montant du deuxième acompte du loyer de chasse à 1600 €.

4. Désignation de représentants à la CLECT

Créée par délibération du Conseil communautaire du 22 janvier 2020, la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) a été instituée afin d’évaluer les conséquences financières de la mise en place de la fiscalité professionnelle unique au profit de la Communauté de communes de l’Outre-Forêt.

A la suite du renouvellement des conseils municipaux et communautaires intervenu en mars 2026, il convient de procéder à la désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).

Monsieur le Maire propose de désigner deux délégués communautaires de la commune, M. Serge KRAEMER et M. Benjamin RAPP, pour siéger à la CLECT.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal désigne à l’unanimité M. Serge KRAEMER et M. Benjamin RAPP en qualité de représentants de la commune de Hatten au sein de la CLECT.

5. Tirage au sort des jurés d’assises 2027

Dans le cadre de l’établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2027, il est procédé au tirage au sort de personnes inscrites sur la liste électorale de la commune.

Les personnes suivantes ont été tirées au sort :

• MARMILLOD Ewan
• MEYER Noah
• KANNMACHER Christian

6. Subvention au profit des jeunes licenciés des associations locales

Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de reconduire la subvention au profit des jeunes licenciés des associations locales.

Etablie à 17 € par jeune de moins de 18 ans, plusieurs membres du Conseil municipal proposent de rehausser cette aide.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité de fixer la subvention au profit des jeunes licenciés de moins de 18 ans à 20 € par jeune licencié.

7. Demande de subvention du Théâtre Saint Nicolas de Haguenau

Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal une demande de subvention de l’association du Théâtre Saint Nicolas de Haguenau, en soutien à l’organisation du spectacle de plein air « D’Vergessene Opfer – Incorporées malgré elles », qui sera joué cet été au Musée de l’Abri.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder à l’association du Théâtre Saint Nicolas de Haguenau une subvention de 3000 € pour l’organisation de ce spectacle de plein air.

8. Demande de subvention du Club Séniors

Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal une demande de subvention de fonctionnement du Club des Séniors de Hatten d’un montant de 2000€.

Il rappelle que chaque association hattenoise bénéficie d’ores et déjà d’une subvention annuelle de fonctionnement de 500€.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder au Club des Séniors de Hatten une subvention de 1500€, déduction faite de la subvention annuelle de 500€.

9. Demande de subvention du Karaté club de Hatten

Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal une demande de subvention de fonctionnement du Karaté Club de Hatten d’un montant de 2000€.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder au Karaté Club de Hatten une subvention de 1500€, déduction faite de la subvention annuelle de 500€.

10 Demande de subvention de la Boule Hattenoise

Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal une demande de subvention de l’association La Boule Hattenoise, destinée à couvrir les frais de déplacements de son équipe engagée en championnat national des clubs, qui s’élèvent à 4187€.

Monsieur le Maire rappelle qu’en plus de la subvention annuelle de fonctionnement de 500€, l’association bénéficie d’investissements de la commune pour la réalisation de nouveaux terrains avec éclairage.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder une subvention de 1500€ à l’association La Boule Hattenoise.

11. Demande de subvention de l’Association RC Racers

Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal une demande de subvention de fonctionnement de l’association RC Racers, qui œuvre dans le domaine du modélisme et dont le siège social est situé 11 rue du Ruisseau à Hatten.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité d’inscrire l’association RC RACERS sur la liste des associations hattenoises et de lui accorder une subvention annuelle de fonctionnement de 500€.

12. Demande de subvention de l’Association Crins et Sillons

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal une demande de subvention d’équipement de l’association Crins et Sillons pour l’acquisition de tables et de bancs.

Après échanges et accord avec l’association, sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas verser de subvention d’équipement, mais de procéder à l’acquisition de tables et de bancs pour un montant de 1974 €.

Ces équipements seront destinés à être mis à disposition des associations de la commune.

13. Attribution de subventions diverses

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’attribuer, comme chaque année, les subventions suivantes :

Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2026.

Le Maire
Benjamin RAPP

La Secrétaire de séance
Sandra ACKERMANN