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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010

Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010

By admin3841
20 avril 2010
2547
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1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2009
3° Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2009
4° Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2009
5° Fixation des taux de contributions directes
6° Budget primitif 2010
7° Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2010
8° Attribution de diverses subventions
9° Subvention au profit des associations pour les jeunes licenciés
10° Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en plaine
11° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre section 9 n° 98/49, lots 9, 18, 19 et 23
12° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 10 n° 183
13° Avenant n°2 au marché relatif à l’aménagement d’un carrefour giratoire RD 28 route de Rittershoffen (accès projet SHOPI)
14° Avenant n°2 au marché relatif aux travaux de voirie de la rue du Ruisseau
15° Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation thermique des bâtiments communaux auprès de la Région
16° Conventions relatives à l’opération d’enfouissement des réseaux de France Telecom dans la rue du Ruisseau et la rue des Tuiles
17° Divers
a) Proposition de jumelage avec le 2e RH

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