1° Approbation du compte rendu de la séance du 14 juin 2011
2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 10 n° 127
3° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 11 n°438/142
4° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble non bâti cadastré section 12 n°96
5° Travaux d’aménagement de la rue de la Montagne
6° Demande d’intervention d’un maître nageur pour l’enseignement de la natation aux élèves de l’école communale pour l’année scolaire 2011/2012
7° Demande de subvention de l’école de musique municipale
8° Fixation des frais d’écolage de l’école de musique municipale pour 2011/2012
9° Création de postes d’assistants d’enseignement artistique pour l’école de musique municipale
10° Formation à la conduite en sécurité et du passage de certificat d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES) des engins de chantier de catégories 1 et 8
11° Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Syndicat des Eaux
12° Schéma Départemental de Coopération Intercommunale concernant les Syndicats de cours d’eau
13° Dépôt de permis de construire pour l’extension de la Mairie
14° Paiement d’intérêts moratoires
15° Autorisations d’absence en faveur des agents communaux
16° Divers
a) Demande de subvention pour l’organisation du bal populaire de la Fête Nationale
b) Contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension de la Mairie

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