Compte rendu de la réunion du 3 novembre 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 6 octobre 2011
2° Propositions pour l’élaboration du plan de zonage dans le cadre du PLUI
3° Fixation de la redevance sur les ventes de sable 2011/2012
4° Fermages 2011
5° Rapport d’activités 2010 de la Communauté de Communes du Hattgau
6° Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique
7° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 9 n°70
8° Aménagement RD28 – Classement de voies en voirie communale
9° Divers