Commune de Hatten

Main Menu

  • Accueil
  • La Mairie
    • La municipalité
    • Le conseil municipal
    • Les commissions
    • Les délégués
    • Services municipaux
    • Démarches administratives
      • Cartes d’identité – Passeports
      • Inscription sur liste électorale
      • Recensement militaire
      • Vos travaux
    • Bulletin municipal – Rétrospective 2024
  • Les services
    • Les écoles
    • La Poste Agence Communale
    • La santé
    • Enfance et petite enfance
    • Bibliothèque
    • DÉCHETTERIE
      • Calendrier de collecte 2025
      • Calendrier de collecte 2026
    • Mission locale
    • Conciliateur de justice
  • Intercommunalité
    • Communauté de Communes de l’Outre-Forêt
    • Sivom de la Vallée du Seebach
    • Sivu de l’Aschbruch
    • Smictom du Nord du Bas-Rhin
    • Syndicat des Eaux de Seltz
  • Economie
    • Zone Industrielle
    • Zone Commerciale
    • Artisans
    • Commerces
    • Industriels
  • Urbanisme
    • Déposer en ligne une demande de travaux
    • AFFICHAGE
    • Le PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal )
    • LOTISSEMENT ABRI 3
    • Vos travaux
    • RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE LOGEMENT
  • LOISIRS
    • CALENDRIER DES FÊTES 2025
    • Occupation des salles communales
    • Culture
      • ÉCOLE DE MUSIQUE DE HATTEN
      • Association des Amis du Musée de l’Abri
      • Société de Musique CONCORDIA
      • Bibliothèque municipale
      • Chorale Ste-Cécile
      • S’HATTNER THEATER
    • Clubs de sports
      • KARATE CLUB HATTEN
      • BASKET CLUB HATTEN
      • TENNIS CLUB DE HATTEN
      • AS HATTEN FOOTBALL
      • LA BOULE HATTENOISE
      • Fitness et bien-être à Hatten
    • Toutes les associations
  • Tourisme
    • Visiter
    • Hébergements
    • Restaurants – Traiteurs

logo

Commune de Hatten

  • Accueil
  • La Mairie
    • La municipalité
    • Le conseil municipal
    • Les commissions
    • Les délégués
    • Services municipaux
    • Démarches administratives
      • Cartes d’identité – Passeports
      • Inscription sur liste électorale
      • Recensement militaire
      • Vos travaux
    • Bulletin municipal – Rétrospective 2024
  • Les services
    • Les écoles
    • La Poste Agence Communale
    • La santé
    • Enfance et petite enfance
    • Bibliothèque
    • DÉCHETTERIE
      • Calendrier de collecte 2025
      • Calendrier de collecte 2026
    • Mission locale
    • Conciliateur de justice
  • Intercommunalité
    • Communauté de Communes de l’Outre-Forêt
    • Sivom de la Vallée du Seebach
    • Sivu de l’Aschbruch
    • Smictom du Nord du Bas-Rhin
    • Syndicat des Eaux de Seltz
  • Economie
    • Zone Industrielle
    • Zone Commerciale
    • Artisans
    • Commerces
    • Industriels
  • Urbanisme
    • Déposer en ligne une demande de travaux
    • AFFICHAGE
    • Le PLUI ( Plan Local d’Urbanisme Intercommunal )
    • LOTISSEMENT ABRI 3
    • Vos travaux
    • RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE LOGEMENT
  • LOISIRS
    • CALENDRIER DES FÊTES 2025
    • Occupation des salles communales
    • Culture
      • ÉCOLE DE MUSIQUE DE HATTEN
      • Association des Amis du Musée de l’Abri
      • Société de Musique CONCORDIA
      • Bibliothèque municipale
      • Chorale Ste-Cécile
      • S’HATTNER THEATER
    • Clubs de sports
      • KARATE CLUB HATTEN
      • BASKET CLUB HATTEN
      • TENNIS CLUB DE HATTEN
      • AS HATTEN FOOTBALL
      • LA BOULE HATTENOISE
      • Fitness et bien-être à Hatten
    • Toutes les associations
  • Tourisme
    • Visiter
    • Hébergements
    • Restaurants – Traiteurs
  • RECENSEMENT 2026

  • Fermetures des déchetteries

Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
2329
0
Partage :

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

  • Lire le compte rendu complet
  • 0
    Partages
    • 0
    • +
    • 0

    POPULAIRE

    Au fil des jours

    • 29 décembre 2025

      RECENSEMENT 2026

    • 19 décembre 2025

      Travaux réalisés par la CEA cette année

    • 19 décembre 2025

      Communiqué de presse de la CCOF suite aux évènements sismiques

    • 19 décembre 2025

      Joyeuses fêtes!

    • 19 décembre 2025

      Fermetures des déchetteries

    • 17 décembre 2025

      Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2025

    • 16 décembre 2025

      Jarret de porc grillé au clubhouse de l’association fruits et légumes le 14 janvier 2026

    • 14 décembre 2025

      sacs kraft biodechets

    • 14 décembre 2025

      VIGILANCE CAMBRIOLAGE

    • 11 décembre 2025

      ANIMATIONS DE NOËL 13/14 DECEMBRE

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

    Suivez-nous

    • Récent

    • Top publications

    • Rue de la Glace – Rue des Renards travaux bientôt achevés

      6.4
    • Spectacle de danse pour finir l’année

      7.5
    • Le karaté Club de Hatten fête ses 20 ans !

      6.5
    • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

      8.6
    • Journée des Assistants Maternels

      8.9
    • Journée des Assistants Maternels

      8.9
    • Initiation gratuite au premiers secours

      8.6
    • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

      8.6
    • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

      8.3
    • Spectacle de danse pour finir l’année

      7.5

    CONTACT MAIRIE

    1 Place de la Mairie
    67690 Hatten
    Tél. 03 88 80 00 26
    www.hatten.alsace
    mairie@hatten-alsace.com

    ACCUEIL MAIRIE

    Lundi
    Fermé
    Mardi
    8h00 -12h00
    Mercredi
    13h30 – 17h30
    Jeudi
    13h30 – 17h30
    Vendredi
    8h00 – 12h00

     

    Mentions légales • Crédits