Compte rendu du 17 mars 2009
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
- Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
- Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
- Fixation des taux de contributions directes
- Budget primitif 2009
- Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
- Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
- Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
- Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
- Divers
a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques