Author: admin3841
-
Compte rendu de la réunion du 11 mai 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Fixation de la redevance sur les ventes de sable 2010/2011 3° Demande de ... -
Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2009 3° Compte administratif et ... -
Compte rendu de la réunion du 1er février 2010
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux de l’année 2010 concernant ... -
Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2009
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 10 ... -
Compte rendu de réunion du 22 octobre 2009
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 31 août 2009 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré ... -
Compte rendu de la réunion du 31 août 2009
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré ... -
Compte rendu de la réunion du 10 juillet 2009
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Demande de terrain de construction – lot 1 3° Demande ... -
Compte rendu du 22 juin 2009
ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la séance du 15 mai 2009 Demande de terrain de construction – lot 7 Demande de terrain de ... -
Compte rendu du 15 mai 2009
ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la séance du 27 avril 2009 Approbation d’un projet « Espace Culturel » Cession de terrains au profit ... -
Compte rendu du 27 avril 2009
ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal Modification des statuts de la Communauté de Communes du Hattgau Approbation du ... -
Compte rendu du 17 mars 2009
ORDRE DU JOUR Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008 Compte administratif et ...