Comptes rendus
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Compte rendu de la réunion du 27 juillet 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 14 juin 2011 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 10 n° 127 3° Déclaration ... -
Compte rendu de la réunion du 14 juin 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 18 avril 2011 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 9 n° 313/73 3° Déclaration ... -
Compte rendu de la réunion du 18 avril 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 23 février 2011 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2010 3° Affectation du résultat ... -
Compte rendu de la réunion du 23 février 2011
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux pour l’exercice 2011 concernant la forêt communale ... -
Compte rendu de la réunion du 29 novembre 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 11 n°176 ... -
Compte rendu de la réunion du 11 octobre 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 10 n°207 ... -
Compte rendu de la réunion du 30 août 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Attribution du marché relatif à l’aménagement des abords de l’école et de la ... -
Compte rendu de la réunion du 5 août 2010
1° Approbation du compte rendu de la séance du 2 juillet 2010 2° Attribution des marchés relatifs à la construction d’un espace culturel 3° Demande de ... -
Compte rendu de la réunion du 2 juillet 2010
1° Approbation du compte rendu de la séance du 11 mai 2010 2° Demande de subvention du club de basket 3° Cotisation 2010 de l’Amicale des ... -
Compte rendu de la réunion du 11 mai 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Fixation de la redevance sur les ventes de sable 2010/2011 3° Demande de ... -
Compte rendu de la réunion du 25 mars 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2009 3° Compte administratif et ... -
Compte rendu de la réunion du 1er février 2010
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux de l’année 2010 concernant ...