Comptes rendus
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Compte rendu de la réunion du 17 mai 2016
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 14 avril 2016 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 114 n°(1)/125 ... -
Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016
1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er février 2016 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015 3° Affectation du résultat ... -
Compte rendu de la réunion du 1 février 2016
1° Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2015 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour ... -
Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 29 octobre 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 10 n°187 ... -
Compte rendu de la réunion du 29 octobre 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er septembre 2015 2° Classement d’un chemin rural en voie communale 3° Modification du ... -
Compte rendu de la réunion du 1er septembre 2015
1° Approbation du compte rendu de la séance du 6 juillet 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti cadastré section 11 n°227 3° Déclaration d’intention ... -
Compte rendu de la réunion du 6 juillet 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 28 mai 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 ... -
Compte rendu de la réunion du 28 mai 2015
Ordre du jour: 1° Approbation du compte rendu de la séance du 13 avril 2015 2° Demande de délai supplémentaire pour la signature d’un acte de ... -
Compte rendu de la réunion du 13 avril 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 16 mars 2015 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2014 3° ... -
compte rendu de la réunion du 16 mars 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation des comptes rendus des séances des 3 et 21 février 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sis section 10 ... -
Compte rendu de la réunion du 21 février 2015
ORDRE DU JOUR 1° Installation d’un nouveau conseiller municipal 2° Fixation du nombre des Adjoints 3° Détermination du rang d’adjoints 4° Election d’un adjoint 5° Divers -
Compte rendu de la réunion du 3 février 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 11 décembre 2014 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale ...
