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Comptes rendus

Home›Catégorie : "Comptes rendus" (Page 6)

Tous les comptes rendus du Conseil Municipal de Hatten sont à votre disposition

  • Comptes rendus
    By Grégory Meyer
    6 juillet 2016
    1752
    0

    Compte rendu de la réunion du 17 mai 2016

    ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la  séance du 14 avril 2016 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 114 n°(1)/125 ...
    Lire l’article
  • Comptes rendus
    By admin3841
    27 avril 2016
    1840
    0

    Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016

    1° Approbation du compte rendu de la  séance du 1er février 2016 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015 3° Affectation du résultat ...
    Lire l’article
  • Comptes rendus
    By admin3841
    2 février 2016
    1939
    0

    Compte rendu de la réunion du 1 février 2016

    1° Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2015 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour ...
    Lire l’article
  • Comptes rendus
    By admin3841
    18 décembre 2015
    1852
    0

    Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2015

    ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 29 octobre 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 10 n°187 ...
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  • Comptes rendus
    By admin3841
    30 octobre 2015
    1716
    0

    Compte rendu de la réunion du 29 octobre 2015

    ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er septembre 2015 2° Classement d’un chemin rural en voie communale 3° Modification du ...
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  • Comptes rendus
    By admin3841
    4 septembre 2015
    1791
    0

    Compte rendu de la réunion du 1er septembre 2015

    1° Approbation du compte rendu de la séance du 6 juillet 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti cadastré section 11 n°227 3° Déclaration d’intention ...
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  • Comptes rendus
    By admin3841
    9 juillet 2015
    1695
    0

    Compte rendu de la réunion du 6 juillet 2015

    ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 28 mai 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 ...
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  • Comptes rendus
    By admin3841
    2 juin 2015
    1573
    0

    Compte rendu de la réunion du 28 mai 2015

    Ordre du jour: 1° Approbation du compte rendu de la séance du 13 avril 2015 2° Demande de délai supplémentaire pour la signature d’un acte de ...
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  • Comptes rendus
    By admin3841
    16 avril 2015
    1880
    0

    Compte rendu de la réunion du 13 avril 2015

    ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 16 mars 2015 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2014 3° ...
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  • Comptes rendus
    By admin3841
    19 mars 2015
    1716
    0

    compte rendu de la réunion du 16 mars 2015

    ORDRE DU JOUR 1° Approbation des comptes rendus des séances des 3 et 21 février 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sis section 10 ...
    Lire l’article
  • Comptes rendus
    By admin3841
    23 février 2015
    1734
    0

    Compte rendu de la réunion du 21 février 2015

    ORDRE DU JOUR 1° Installation d’un nouveau conseiller municipal 2° Fixation du nombre des Adjoints 3° Détermination du rang d’adjoints 4° Election d’un adjoint 5° Divers
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  • Comptes rendus
    By admin3841
    9 février 2015
    1608
    0

    Compte rendu de la réunion du 3 février 2015

    ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 11 décembre 2014 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale ...
    Lire l’article
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    By Grégory Meyer
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  • 27 mai 2025

    Sessions de découverte du Basket

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    Visioconférence débat : anticiper les débordements émotionnels

Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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  • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

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  • Journée des Assistants Maternels

    8.9
  • Journée des Assistants Maternels

    8.9
  • Initiation gratuite au premiers secours

    8.6
  • Nouveau site Internet, encore plus proche de vous…

    8.6
  • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

    8.3
  • Spectacle de danse pour finir l’année

    7.5

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