Comptes rendus
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Compte rendu de la réunion du 13 avril 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 16 mars 2015 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2014 3° ... -
Compte rendu de la réunion du 16 mars 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation des comptes rendus des séances des 3 et 21 février 2015 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sis section 10 ... -
Compte rendu de la réunion du 21 février 2015
ORDRE DU JOUR 1° Installation d’un nouveau conseiller municipal 2° Fixation du nombre des Adjoints 3° Détermination du rang d’adjoints 4° Election d’un adjoint 5° Divers -
Compte rendu de la réunion du 3 février 2015
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 11 décembre 2014 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale ... -
Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2014
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er décembre 2014 2° Fixation de la 2e date d’adjudication de la chasse (lot ... -
Compte rendu de la réunion du 1 décembre 2014
ORDRE DU JOUR 1° Approbation du compte rendu de la séance du 14 novembre 2014 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sis section 11 n°172 ... -
Compte rendu de la réunion du 14 novembre 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 27 octobre 2014 2° Avenant au marché relatif aux travaux d’extension de la Mairie – Lot 13 ... -
Compte rendu de la réunion du 27 octobre 2014
Ordre du jour : 1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er septembre 2014 2° Intervention de Monsieur David ECKSTEIN (Atelier d’Urbanisme In Situ) ... -
Compte rendu de la réunion du 1 septembre 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 15 juillet 2014 2° Déclaration d’intention d’aliéner concernant des locaux d’un immeuble bâti sis section 11 n°440 ... -
Compte rendu de la réunion du 15 juillet 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 20 juin 2014 2° Déclaration d’intention d’aliéner concernant un immeuble bâti sis section 11 n°227 3° Déclaration ... -
Compte rendu de la réunion du 20 juin 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 30 mai 2014 2° Approbation du projet d’aménagement forestier 3° Fixation de la redevance sur les ventes ... -
Compte rendu de la réunion du 30 mai 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 29 avril 2014 2° Déclaration d’intention d’aliéner un local (lot 101) dans un bâtiment en copropriété cadastré ...