Comptes rendus
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Compte rendu de la réunion du 1 septembre 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 15 juillet 2014 2° Déclaration d’intention d’aliéner concernant des locaux d’un immeuble bâti sis section 11 n°440 ... -
Compte rendu de la réunion du 15 juillet 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 20 juin 2014 2° Déclaration d’intention d’aliéner concernant un immeuble bâti sis section 11 n°227 3° Déclaration ... -
Compte rendu de la réunion du 20 juin 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 30 mai 2014 2° Approbation du projet d’aménagement forestier 3° Fixation de la redevance sur les ventes ... -
Compte rendu de la réunion du 30 mai 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 29 avril 2014 2° Déclaration d’intention d’aliéner un local (lot 101) dans un bâtiment en copropriété cadastré ... -
Compte rendu de la réunion du 29 avril 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 4 avril 2014 2° Fixation des taux des taxes directes locales 3° Budget primitif pour l’exercice 2014 ... -
Compte rendu de la réunion du 4 avril 2014
1° Installation d’un nouveau conseiller municipal 2° Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2014 3° Désignation des délégués auprès du Syndicat des ... -
Compte rendu de la réunion du 10 mars 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 3 février 2014 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2013 3° Affectation du résultat ... -
Compte rendu de la réunion du 03 février 2014
1° Approbation du compte rendu de la séance du 19 décembre 2013 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour ... -
Compte rendu de la réunion du 19 décembre 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 18 novembre 2013 2° Fixation des droits de place pour l’année 2014 3° Fixation du prix de ... -
Compte rendu de la réunion du 18 novembre 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 20 septembre 2013 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 9 n° ... -
Compte rendu de la réunion du 20 septembre 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 8 juillet 2013 2° Déclaration d’intention d’aliéner d’une partie d’un immeuble non bâti cadastré section 11 n° ... -
Compte rendu de la réunion du 8 juillet 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 27 mai 2013 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 9 n° ...