Comptes rendus
-
Compte rendu de la réunion du 8 juillet 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 27 mai 2013 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 9 n° ... -
Compte rendu de la réunion du 11 avril 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2013 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2012 3° Affectation du résultat ... -
Compte rendu de la réunion du 11 mars 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 7 février 2013 2° Demande d’agrémentation d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en plaine 3° ... -
Compte rendu de la réunion du 7 février 2013
1° Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2012 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour ... -
Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 12 novembre 2012 2° Fixation des droits de place pour l’année 2013 3° Fixation du prix de ... -
Compte rendu de la réunion du 12 novembre 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 5 septembre 2012 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre cadastré section 11 n°63 ... -
Compte rendu de la réunion du 5 septembre 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 4 juillet 2012 2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 10 n°184 et un ... -
Compte rendu de la réunion du 4 juillet 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 2 mai 2012 2° Marchés relatifs aux travaux d’extension de la Mairie 3° Décision modificative – amortissement ... -
Compte rendu de la réunion du 30 mars 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 13 février 2012 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2011 3° Affectation du résultat ... -
Compte rendu de la réunion du 13 février 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 28 novembre 2011 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour ... -
Compte rendu de la réunion du 28 novembre 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 3 novembre 2011 2° Taxe d’Aménagement 3° Fixation du prix du bois d’affouage 2012 4° Attribution du ... -
Compte rendu de la réunion du 3 novembre 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 6 octobre 2011 2° Propositions pour l’élaboration du plan de zonage dans le cadre du PLUI 3° ...