1° Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2015
2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour l’exercice 2016
3° Etat d’assiette des coupes 2017
4° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°505/125
5° Déclaration d’intention d’aliéner des immeubles non bâti section 11 n°504/125 et (2)/132
6° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°(2)/125
7° Demande de terrain de construction dans le lotissement de l’Abri
8° Rapports annuels de 2013 et 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
9° Divers

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