Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016
1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er février 2016
2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015
3° Affectation du résultat d’exploitation 2015
4° Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2015
5° Fixation des taux des taxes directes locales
6° Budget primitif pour l’exercice 2016
7° Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2016
8° Attribution de diverses subventions
9° Subvention au profit des jeunes licenciés des associations locales
10° Déclaration d’intention d’aliéner d’un immeuble non bâti section 16 n°2
11° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti d’une superficie de 6 ares 88 à détacher de la parcelle section 11 n°462/76
12° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°506/125
13° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°481/125
14° Cession de biens relevant du Domaine public
15° Echanges de terrains entre la Commune et le Département
16° Création d’un poste d’adjoint technique de 2e classe pour accroissement temporaire d’activité
17° Divers