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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016

Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016

By admin3841
27 avril 2016
1973
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1° Approbation du compte rendu de la  séance du 1er février 2016

2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2015

3° Affectation du résultat d’exploitation 2015

4° Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2015

5° Fixation des taux des taxes directes locales

6° Budget primitif pour l’exercice 2016

7° Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2016

8° Attribution de diverses subventions

9° Subvention au profit des jeunes licenciés des associations locales

10° Déclaration d’intention d’aliéner d’un immeuble non bâti section 16 n°2

11° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti d’une superficie de 6 ares 88 à détacher de la parcelle section 11 n°462/76

12° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°506/125

13° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti section 11 n°481/125

14° Cession de biens relevant du Domaine public

15° Echanges de terrains entre la Commune et le Département

16° Création d’un poste d’adjoint technique de 2e classe pour accroissement temporaire d’activité

17° Divers

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Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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67690 Hatten
Tél. 03 88 80 00 26
www.hatten.alsace
mairie@hatten-alsace.com

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