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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu de la réunion du 14 novembre 2014

Compte rendu de la réunion du 14 novembre 2014

By admin3841
18 novembre 2014
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1° Approbation du compte rendu de la séance du 27 octobre 2014
2° Avenant au marché relatif aux travaux d’extension de la Mairie – Lot 13 Menuiserie intérieure
3° Fermages 2014
4° Fixation du prix et des conditions d’attribution du bois d’affouage pour l’année 2015
5° Attribution du bois communal gratuit
6° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti cadastré section 10 n°114
7° Rapport annuel 2013 du SMICTOM du Nord du Bas-Rhin sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
8° Fixation des frais d’écolage de musique municipale pour 2014/2015
9° Divers

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Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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