ORDRE DU JOUR

1° Approbation des comptes rendus des séances des 3 et 21 février 2015
2° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sis section 10 n°172
3° Déclaration d’intention d’aliéner les immeubles bâtis sis section 13 n°273/2, 275/3 et 285/5
4° Déclaration d’intention d’aliéner des immeubles non bâtis sis section 16 n°159/18 et 215/18
5° Déclaration d’intention d’aliéner des immeubles bâtis sis section 10 n°376/238 et 378/238
6° Désignation d’un délégué suppléant auprès du Syndicat d’Aménagement de la Vallée du Seltzbach
7° Désignation d’un membre de la Commission d’Appel d’offres
8° Désignation de nouveaux membres du CCAS
9° Modification de la durée hebdomadaire de service d’un adjoint technique de 2e classe
10° Mise en œuvre des temps d’activités périscolaires
11° Constitution de servitudes
12° Affectation du produit de la chasse
13° Modification des clauses particulières des lots de chasse
14° Changement d’associés – lot de chasse n°1 Forêt
15° Changement de locataire du lot de chasse n°3 en Plaine
16° Concessions pour occupation précaire de terrain à titre d’accessoire à un bail de chasse – parcelles forestières 59 et 27
17° Accord sur le principe d’une adhésion à la future Agence Technique d’Ingénierie Publique en tant que membre fondateur
18° Demande de subvention de l’Association du Foyer Saint-Michel
19° Création d’un poste d’adjoint technique de 2e classe saisonnier
20° Travaux de voirie rue de la Glace et rue des Renards – contrat de maîtrise d’oeuvre
21° Divers

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