Compte rendu de la réunion du 2 juillet 2010
1° Approbation du compte rendu de la séance du 11 mai 2010
2° Demande de subvention du club de basket
3° Cotisation 2010 de l’Amicale des Maires du Canton de Soultz sous Forêts
4° Avenant à la convention d’occupation de la Société Bouygues Telecom
5° Attribution de bois communal gratuit au profit du CCAS
6° Attribution de bois de service aux bûcherons en activité ou retraités, agents forestiers et veuves de bûcherons
7° Adhésion au Centre Antibruit du Bas-Rhin
8° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti – section 11 n° */99 à détacher des parcelles 326/99 et 327/99
9° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 10 n°149
10° Demande de subvention en faveur des collectivités sinistrées dans le Var
11° Divers