Compte rendu de la réunion du 27 octobre 2014
Ordre du jour :
1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er septembre 2014
2° Intervention de Monsieur David ECKSTEIN (Atelier d’Urbanisme In Situ) pour le PLU de Hatten
3° Désignation des membres de la Commission de location de la chasse
4° Détermination des lots de chasse
5° Approbation des clauses particulières
6° Fixation de la mise à prix des lots de chasse
7° Affectation du produit de la chasse
8° Paiement du loyer de la chasse en 2 versements
9° Fixation de la date d’adjudication
10° Maintien des pouvoirs de police du Maire en matière d’habitat
11° Approbation de la Convention avec la Communauté de Commune de la Plaine du Rhin (Gymnase du Collège de Seltz)
12° Demande de terrain de construction lotissement l’Abri – lot 32
13° Demande de terrain de construction lotissement l’Abri – lot 33
14° Approbation des marches du lotissement ABRI – lots 5 et 6
15° Annulation de la délibération n°10 du Conseil municipal du 1er septembre 2014
16° Modification du coefficient d’emploi de :
• Fischbach Sandra de 15/35e à 16,35/35e
• Offner Jocelyne de 15/35e à 21,60/35e
17° Motion du Conseil municipal contre la fusion des Régions Alsace – Lorraine – Champagne-Ardenne
18° Divers
