ORDRE DU JOUR

1° Approbation du compte rendu de la séance du 1er septembre 2015
2° Classement d’un chemin rural en voie communale
3° Modification du coefficient d’emploi d’un assistant d’enseignement artistique
4° Fermages 2015
5° Protection sociale complémentaire des agents
6° Avenant n°1 au marché relatif à la construction d’un club house pour le club de football avec vestiaires et sanitaires – Lot 9
7° Marchés relatifs aux travaux d’aménagement voirie et éclairage public rue de la Glace, rue des Renards et rue Traversière
8° Subvention pour la sauvegarde du patrimoine de la commune de Châteauponsac
9° Projet de schéma de mutualisation de services
10° Divers

lire le compte rendu complet