ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
2. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Hattgau
3. Approbation du Contrat de Territoire Hattgau-Soultzerland
4. Travaux d’aménagement de la rue du Ruisseau
5. Travaux d’aménagement de la rue des Tuiles
6. Travaux d’aménagement d’un carrefour giratoire – RD 28, route de Rittershoffen (accès projet SHOPI)
7. Travaux d’aménagement – prolongation du Wasenweg
8. Attribution de diverses subventions
9. Subvention au profit des associations pour les jeunes licenciés
10. Fixation du loyer de l’ancien logement scolaire 2 rue des Ecoles
11. Demande de terrain de construction
12. Demande de terrain de construction
13. Modification du coefficient d’emploi et de rémunération d’un assistant d’enseignement artistique
14. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
15. Divers

a) Demande de terrain de construction
b) Etablissement de la liste préparatoire
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