1° Approbation du compte rendu de la séance du 28 novembre 2011
2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour l’exercice 2012
3° Approbation de l’Etat d’assiette des coupes 2013
4° Renouvellement d’autorisation d’exploitation de la Sablière – modification de la délibération du 23 février 2011
5° Demande de délai de paiement des indemnités compensatoires – Sablière de Quartz
6° Déclaration d’intention d’aliéner 2 immeubles non bâtis – section 11 n°18 et 19
7° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti – section 11 n° 16
8° Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti – section 10 n°c/205 et b/205 à détacher de la parcelle souche cadastrée section 10 n°205
9° Maîtrise d’oeuvre – lotissement Abri 3e tranche
10° Mainlevée du droit à la résolution en garantie de l’obligation de construire
11° Proposition de cession gratuite de voie – rue des Mirabelles
12° Demande de subvention pour l’acquisition d’instruments de musique par la Société de Musique Concordia
13° Demande de remise d’intérêts moratoires
14° Demande de subvention par la Cour de Marie
15° Avenants aux marchés relatifs à la construction de l’Espace Culturel
16° Tarifs de location de l’Espace Culturel et approbation de la convention de mise à disposition de l’Espace culturel au profit de la société de musique Concordia
17° Divers
a) Tarif des photocopies couleurs
b) Demande de subvention pour l’aménagement de la bibliothèque à l’Espace culturel

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