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ActualitéComptes rendus
Home›Actualité›Compte rendu de la réunion du 10 mars 2014

Compte rendu de la réunion du 10 mars 2014

By admin3841
20 mars 2014
2311
0
Partage :

1° Approbation du compte rendu de la séance du 3 février 2014
2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2013
3° Affectation du résultat d’exploitation 2013
4° Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2013
5° Déclaration d’intention d’aliéner concernant un immeuble bâti sis section 9 n°7 et une moitié indivise de la parcelle section 9 n°3

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Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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www.hatten.alsace
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