ORDRE DU JOUR

1° Approbation du compte rendu de la séance du 11 décembre 2014
2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour l’exercice 2015
3° Approbation de l’Etat d’assiette des coupes 2016
4° Approbation du Contrat de Territoire de l’Outre Forêt 2015-2017
5° Modification des conditions d’intervention du Conseil Général du Bas-Rhin en matière d’instruction des demandes d’autorisation au titre du droit des sols
6° Adhésion au Syndicat mixte du Conseil Général
7° Demande de terrain de construction dans le lotissement l’Abri lot 30
8° Approbation des candidatures à l’adjudication du lot de chasse lot 3 – Plaine
9° Demande de subvention de l’AS Hatten Football – section jeune
10° Divers

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