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ActualitéComptes rendus
Home›Actualité›Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2026

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2026

By Laura Gerard
23 mars 2026
32
0
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Présent(e)s : RAPP Benjamin, ACKERMANN Sandra, RICHARD Thomas, RIEGERT Christine, AMANN Jacky, RAINAUT Carolina, FENNINGER Eric, WALTER Christine, KREMSER Jean-Marc, SCHALL Véronique, DRION Georges, MENRATH Audrey, HOELTZEL Daniel, RINCKEL Marjorie, MARX Mike, KRAEMER Serge, ROUVEL Cornelia, EISLE Léonard, SCHELL Simone

Ordre du jour :

  1. Installation des nouveaux élus
  2. Élection du Maire
  3. Fixation du nombre d’adjoints
  4. Élection des adjoints
  5. Lecture de la Charte de l’élu local

1. Installation des nouveaux élus

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur KRAEMER Serge, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal ci-après : RAPP Benjamin, ACKERMANN Sandra, RICHARD Thomas, RIEGERT Christine, AMANN Jacky, RAINAUT Carolina, FENNINGER Eric, WALTER Christine, KREMSER Jean-Marc, SCHALL Véronique, DRION Georges, MENRATH Audrey, HOELTZEL Daniel, RINCKEL Marjorie, MARX Mike, KRAEMER Serge, ROUVEL Cornelia, EISLE Léonard, SCHELL Simone.

2. Élection du Maire

En application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 4
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8

Noms et prénoms des candidats (dans l’ordre alphabétique) Nombre de suffrage obtenus
RAPP Benjamin 15

 

M. RAPP Benjamin a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3. Fixation du nombre d’adjoints

Le maire a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit cinq (5) adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de deux adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à trois (3) le nombre d’adjoints au maire.

4. Élection des adjoints

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni votre préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L2122-4 et L.2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoints au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire avait été déposée par Mme ACKERMANN Sandra. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3 du procès-verbal.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 19
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9

Noms et prénoms des candidats (dans l’ordre alphabétique) Nombre de suffrage obtenus
ACKERMANN Sandra 16

 

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurants sur la liste conduite par Mme ACKERMANN Sandra. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste :

  • 1ère adjointe : Mme. ACKERMANN Sandra
  • 2ème adjoint : M. RICHARD Thomas
  • 3ème adjointe : Mme. RIEGERT Christine

5. Lecture de la Charte de l’élu local

En application de l’article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales, le maire donne lecture de la Charte de l’élu local mentionnée à l’article L.1111-1-1 aux conseillers installés et leur remet une copie de la Charte ainsi que des conditions d’exercice des mandats municipaux tels que défis au chapitre trois du CGCT (articles L.212361 à L.2123-35 du CGCT).

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