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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

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      Kaffekranzel du 17 octobre: les liens entre lieu de vie et santé

    • 10 octobre 2025

      VIGILANCE CAMBRIOLAGE

    • 8 octobre 2025

      Évènement de la Concordia “L’Automne en Musique” le 12 octobre à la salle polyvalente

    • 8 octobre 2025

      Marche d’Octobre rose samedi 18.10

    • 3 octobre 2025

      Concert caritatif samedi 18 octobre 2025

    • 3 octobre 2025

      Prochaine réunion du conseil municipal jeudi 9 octobre 2025 à 19h30

    • 29 septembre 2025

      Foire d’automne – Kirwe

    • 28 septembre 2025

      Plan Climat

    • 22 septembre 2025

      Soirée tarte flambée au club-house de l’AS Hatten le 27 séptembre 2025

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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    • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

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