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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

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      Avis de participation du public par voie électronique – Permis du Delta de la Sauer – ES

    • 2 juin 2026

      Kaffeekranzel : la famille Levis en direct du Costa Rica

    • 29 mai 2026

      Réunion exceptionnelle du conseil municipal

    • 28 mai 2026

      ALEF : Formation pour les assistantes maternelles

    • 27 mai 2026

      Prochaine réunion du conseil municipal

    • 22 mai 2026

      Inscrivez-vous au camps de basket d’été !

    • 22 mai 2026

      Dernier match de basket de la saison !

    • 21 mai 2026

      Kaffeekranzel : Découvertes à Wissembourg – Musée Westercamp & Archives historiques et contemporaines

    • 19 mai 2026

      Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Permis du Delta de la Sauer » (Bas-Rhin), présentée par la société Électricité de Strasbourg SA

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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