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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
1969
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

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      Compte rendu de la réunion du 23 juin 2025

    • 23 juin 2025

      Fermeture de l’agence postale du 24 juin au 7 juillet 2025

    • 19 juin 2025

      Campagne porte à porte UNICEF à Hatten jeudi 19 et vendredi 20 juin 2025

    • 18 juin 2025

      Prochaine réunion du conseil municipal lundi 23 juin 2025 à 19h30

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    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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    • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

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    • Spectacle de danse pour finir l’année

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    Tél. 03 88 80 00 26
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    mairie@hatten-alsace.com

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