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Comptes rendus
Home›Comptes rendus›Compte rendu du 17 mars 2009

Compte rendu du 17 mars 2009

By admin3841
18 mars 2009
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ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal
  2. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2008
  3. Compte administratif et compte de gestion du budget annexe lotissement de l’Abri de l’exercice 2008
  4. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008
  5. Fixation des taux de contributions directes
  6. Budget primitif 2009
  7. Budget annexe lotissement de l’Abri pour l’exercice 2009
  8. Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  9. Déclaration d’intention d’aliéner un immeuble non bâti cadastré section 11 n°448/90
  10. Demande d’agrément d’un permissionnaire de chasse pour le lot 3 en Plaine
  11. Divers

a) Plan d’occupation des sols – Révision simplifiée n° 2
b) Changement d’associés – lot de chasse n° 2 en forêt
c) Convention pour le traitement des moustiques

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    Au fil des jours

    • 5 décembre 2025

      Kaffekranzel du 12 décembre : les Noëls de notre enfance avec Jean-Paul EHRISMANN

    • 5 décembre 2025

      Fermeture exceptionnelle de la déchetterie mercredi 10 décembre

    • 1 décembre 2025

      LOTO BINGO DE SAINT NICOLAS LE 7 DÉCEMBRE 2025

    • 1 décembre 2025

      RAMASSAGE DE VIEUX PAPIERS LE SAMEDI 6 DECEMBRE 2025

    • 1 décembre 2025

      Vente de bois – grumes et fonds de coupe – le 11 décembre 2025 à 18h00 à l’espace culturel

    • 1 décembre 2025

      Concert de Noël le dimanche 14 décembre 2025

    • 27 novembre 2025

      sacs kraft biodechets

    • 24 novembre 2025

      Banque alimentaire – collecte nationale

    • 24 novembre 2025

      Concert “les rockeurs ont du coeur” samedi 29 novembre

    • 24 novembre 2025

      AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE – Parc d’excellence industrielle

    Hatten est une commune française située dans le département du Bas-Rhin, en région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.
    Cette commune se trouve dans la région historique et culturelle d'Alsace.

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    • Initiation gratuite au premiers secours

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    • Inscriptions au Périscolaire rentrée 2016/2017

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    • Spectacle de danse pour finir l’année

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    Tél. 03 88 80 00 26
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    mairie@hatten-alsace.com

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