Comptes rendus
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Compte rendu de la réunion du 30 mars 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 13 février 2012 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2011 3° Affectation du résultat ... -
Compte rendu de la réunion du 13 février 2012
1° Approbation du compte rendu de la séance du 28 novembre 2011 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux concernant la forêt communale de Hatten pour ... -
Compte rendu de la réunion du 28 novembre 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 3 novembre 2011 2° Taxe d’Aménagement 3° Fixation du prix du bois d’affouage 2012 4° Attribution du ... -
Compte rendu de la réunion du 3 novembre 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 6 octobre 2011 2° Propositions pour l’élaboration du plan de zonage dans le cadre du PLUI 3° ... -
Compte rendu de la réunion du 6 octobre 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 27 juillet 2011 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 11 n° 209 3° Déclaration ... -
Compte rendu de la réunion du 27 juillet 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 14 juin 2011 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 10 n° 127 3° Déclaration ... -
Compte rendu de la réunion du 14 juin 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 18 avril 2011 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti cadastré section 9 n° 313/73 3° Déclaration ... -
Compte rendu de la réunion du 18 avril 2011
1° Approbation du compte rendu de la séance du 23 février 2011 2° Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2010 3° Affectation du résultat ... -
Compte rendu de la réunion du 23 février 2011
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux pour l’exercice 2011 concernant la forêt communale ... -
Compte rendu de la réunion du 29 novembre 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 11 n°176 ... -
Compte rendu de la réunion du 11 octobre 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Déclaration d’Intention d’Aliéner un immeuble bâti sur terrain propre – section 10 n°207 ... -
Compte rendu de la réunion du 30 août 2010
1° Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil municipal 2° Attribution du marché relatif à l’aménagement des abords de l’école et de la ...